Mentions légales
Texte rédigé le 26 septembre 2026.
Éditeur du service
- Raison sociale : [À compléter avant lancement : raison sociale]
- Forme juridique et capital : [À compléter avant lancement : forme juridique et capital social]
- Siège social : [À compléter avant lancement : adresse du siège]
- Immatriculation (RCS / SIREN) : [À compléter avant lancement : numéro d’immatriculation]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter avant lancement : numéro de TVA]
- Directeur ou directrice de la publication : [À compléter avant lancement : nom du responsable de la publication]
- Contact : support@vivelia.fr
Hébergement
- Hébergeur : [À compléter avant lancement : nom de l’hébergeur]
- Adresse et téléphone : [À compléter avant lancement : coordonnées de l’hébergeur]
- Certification Hébergeur de Données de Santé (HDS) : [À compléter avant lancement : périmètre et numéro de certification HDS à valider]
Protection des données
Délégué à la protection des données : [À compléter avant lancement : nom et contact du DPO]. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les textes, l’interface et la marque Vivelia sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les informations et documents que vous déposez restent les vôtres.
Signaler un contenu ou un problème de sécurité
Écrivez à support@vivelia.fr en décrivant le problème. Ne joignez aucun document médical ni mot de passe.